CORPORATION DE LA CITÉ DE

CLARENCE-ROCKLAND

RÉUNION RÉGULIÈRE

 

Meeting #:
Date:	le mercredi 21 août 2019, 19 h 15 - 20 h 15
Location:	Council Chambers 415 rue Lemay Street, Clarence Creek, Ont.

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1.

Ouverture de la réunion

2.

Prière

3.

Adoption de l'ordre du jour

4.

Déclarations d'intérêts pécuniaires

5.

Réunion à huis clos

6.

Rapport de la réunion à huis clos

7.

Annonces

8.

Période de Questions/Commentaires

Note: Les membres du public sont invités à se rendre au podium et après avoir reçu la permission du président de l’assemblée, doivent se nommer et adresser leur question et/ou commentaire sur tout sujet qui est relié à n’importe quel item qui figure à l’ordre du jour au président de réunion.
Le temps maximal accordé pour une question/commentaire dans toutes circonstances est de trois (3) minutes par personne par réunion.  Il y aura un maximum de 30 minutes consacrés à la période de questions/ commentaires. Toutes questions et/ou commentaires qui n’ont pas été adressés par faute de temps peuvent être soumis par écrit à la greffière.
En aucun cas, cette période de questions/ commentaires ne peut être utilisée par les membres du public pour faire des discours ou porter des accusations.

9.

Items des membres du Conseil

9.1

Résolution de membre présentée par le maire Guy Desjardins concernant la conférence combinée OGRA et ROMA

10.

Items par consentement

Note : Les items énumérés dans cette section de l’ordre du jour seront sujet à être considéré pour approbation sous une résolution qui n’est pas sujette au débat et non-modifiable.  Si un membre du conseil désire engager une discussion ou un débat par rapport à un de ces items, il/elle doit demander que l’item soit considéré séparément avant que le vote ait lieu.

10.1

Adoption des procès-verbaux des réunions suivantes:

a.

Réunion régulière - 7 août 2019

b.

Comité plénier - 7 août 2019

10.2

Réception des procès-verbaux des réunions suivantes:

a.

Comité d'aménagement - 6 mars 2019

10.3

Les recommandations suivantes du comité plénier du 7 août 2019

a.

Résolution pour amender les conditions d'ébauche de plan de lotissement de la Subdivision Bourgon/Lavigne

b.

Résolution pour autoriser des paiements par carte de crédit pour les réservations en ligne des édifices et des opérations au dépotoir

c.

Résolution pour autoriser une évaluation environnementale pour la revitalisation de la rue Laurier

d.

Résolution pour accepter l'échéancier et la procédure de délibération du budget 2020

10.4

Résolution pour adopter les salaires payés pour la période du 2 juin 2019 au 27 juillet 2019, au montant brut de 1 779 470,44$ et montant net de 1 253 960,44$

11.

Rapports des Comités/Services

11.1

Comptes payés

11.2

Amendement au règlement de zonage – Monica Séguin, 2919 Old Highway 17, Unité 4 (#15)

11.3

Amendement au règlement de Zonage – 1536 chemin Lacasse

12.

Règlements municipaux

Les règlements énumérés dans cette section de l’ordre du jour seront sujet à être considéré pour approbation sous une résolution qui n’est pas sujette au débat et non-modifiable.  Si un membre du conseil désire engager une discussion ou un débat par rapport à un de ces règlements, il/elle doit demander que l’item soit considéré séparément avant que le vote ait lieu.

12.1

2019-61 - pour autoriser la signature d'une entente avec le ou les fournisseurs de transport en commun pour permettre l’utilisation des abribus et espaces de stationnements

12.2

2019-74 - Retrait du symbole d'aménagement différé – Bourgon/Lavigne, Partie du Lot 21, Concession 10

12.3

2019-77 - Retrait du symbole d'aménagement différé – Partie du lot 8, concession 6, partie 1 sur le plan 50R-1475 et partie 3 sur le plan 50R-4082

13.

Règlement de confirmation

14.

Ajournement