CORPORATION DE LA CITÉ DE
CLARENCE-ROCKLAND
RÉUNION RÉGULIÈRE

le mercredi 8 mai 2024, 19 h 15 - 20 h 15

Salle du Conseil

415 rue Lemay Street, Clarence Creek, Ont.

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1.

Ouverture de la réunion

2.

Reconnaissance de territoire

Clarence-Rockland est située sur les terres traditionnelles et ancestrales non cédées des nations Anishinaabe et Haudenosaunee. La Cité de Clarence-Rockland reconnaît avec gratitude ces nations autochtones et nous les honorons.

3.

Moment de réflexion

Les personnes présentes dans cette salle ont des opinions divergentes, des modes d'expressions variés, des façons différentes de vivre leurs émotions et des cheminements divers dans la prise de leurs décisions.

May we combine clarity of mind with kindness of heart. May we be impartial without bending to strong personalities. May we sacrifice self-interest for the good of the whole.

4.

Adoption de l'ordre du jour

5.

Déclarations d'intérêts pécuniaires

Formulaire pour déclaration d'intérêt pécuniaire

6.

Annonces / Présentations spéciales

7.

Items du Comité plénier

À ce moment-ci, la réunion régulière est ajournée afin de permettre au conseil de procéder à une session de Comité plénier.

7.1

Délégations/Présentations

a.

Présentation de Sarah Lacombe du Jardin Communautaire de Rockland au sujet du programme de subventions pour les collectivités inclusives 

Subventions pour des communautés inclusives lignes directrices du programme

7.2

Pétitions et correspondance

a.

Canton de Russell - Élargir les options de transport rural en Ontario

7.3

Avis de motion

7.4

Rapports des comités/services

8.

Rapport du comité plénier

À ce moment-ci, la session de comité plénier est ajournée et le conseil reprend sa réunion régulière.

9.

Items des membres du Conseil

9.1

Résolution présenté par la conseillère Diane Choinière et appuyé par le conseiller Trevor Stewart visant à ajouter le Festival de l'Halloween et le Carnaval d'hiver de Bourget comme événements significatifs dans la politique de subventions municipales

9.2

Résolution présenté par le maire Mario Zanth et appuyé par le conseiller Carl Grimard visant à mandater l'administration d'évaluer la période de remboursement intégral du dépôt de garantie. 

10.

Items par consentement

Note : Les items énumérés dans cette section de l’ordre du jour seront sujet à être considéré pour approbation sous une résolution qui n’est pas sujette au débat et non-modifiable.  Si un membre du conseil désire engager une discussion ou un débat par rapport à un de ces items, il/elle doit demander que l’item soit considéré séparément avant que le vote ait lieu.

10.1

Adoption du procès-verbal de la réunion régulière du conseil du 17 avril 2024

10.2

Réception des procès-verbaux des réunions suivantes:

a.

Réunion du Conseil d'administration de la Bibliothèque publique de Clarence-Rockland du 19 mars 2024

b.

Réunion du Comité de dérogation du 29 novembre 2023 

10.3

Réception des bulletins de correspondance hebdomadaire d'avril 2024 (2024-63, 2024-64, 2024-65, 2024-66)

10.4

Résolution pour approuver les salaires payés du 31 mars au 13 avril 2024

10.5

Résolution pour approuver les comptes payés du 8 au 28 avril 2024

10.6

Résolution pour adopter des réductions de taxes en vertu des articles 357 - 358 de la loi sur les municipalités février 2024

11.

Rapports des Comités/Services

11.1

Présentation des États financiers 2023 par Annick Blanchard de BDO

11.2

Rapport financier de fin d'année 2023

11.3

Site d'enfouissement - Rapports annuels

12.

Règlements municipaux

Les règlements énumérés dans cette section de l’ordre du jour seront sujet à être considéré pour approbation sous une résolution qui n’est pas sujette au débat et non-modifiable.  Si un membre du conseil désire engager une discussion ou un débat par rapport à un de ces règlements, il/elle doit demander que l’item soit considéré séparément avant que le vote ait lieu.

12.1

2024-50 et 2024-51 visant à modifier le Plan officiel de l'aire urbaine de la Cité de Clarence-Rockland et à modifier le règlement de zonage 2016-10 pour le CIH, arena, école et terrain de tennis 

12.2

2024-52 visant à modifier le règlement de zonage no. 2016-10 - 882 Rollin

12.3

2024-53 visant à modifier le règlement de zonage no. 2016-10 - 3032 Champlain

12.4

2024-54 visant à autoriser l'achat de la Gare de Bourget et à autoriser un octroi au Sentier Récréatif Prescott-Russell Inc.

12.5

2024-55, visant à assumer les chemins transférés à la Cité par les CUPR, soit une partie des chemins St-Jean et St-Pascal

documentation à suivre

13.

Règlement de confirmation

14.

Ajournement