CORPORATION DE LA CITÉ DE
CLARENCE-ROCKLAND
RÉUNION RÉGULIÈRE

le mercredi 11 décembre 2024, 19 h 00 - 22 h 00

Salle du Conseil

415 rue Lemay Street, Clarence Creek, Ont.

---

1.

Ouverture de la réunion

La réunion débute à 19h00 afin de permettre une session à huis clos. 

La section de la réunion ouverte au public débute à 19h15.

2.

Reconnaissance de territoire

Clarence-Rockland est située sur les terres traditionnelles et ancestrales non cédées des nations Anishinaabe et Haudenosaunee.

The City of Clarence-Rockland gratefully acknowledges these Indigenous nations as well as the Metis and Inuit Nations for their guardianship of this land that help shape our city, Province and Country as a whole and we honor them.

3.

Moment de réflexion

Les personnes présentes dans cette salle ont des opinions divergentes, des modes d'expressions variés, des façons différentes de vivre leurs émotions et des cheminements divers dans la prise de leurs décisions.

May we combine clarity of mind with kindness of heart. May we be impartial without bending to strong personalities. May we sacrifice self-interest for the good of the whole.

4.

Adoption de l'ordre du jour

5.

Déclarations d'intérêts pécuniaires

Formulaire pour déclaration d'intérêt pécuniaire

6.

Réunion à huis clos

6.1

Procès-verbal de la réunion à huis clos du 13 novembre 2024

6.2

Entente des employés non syndiqués

6.3

Entente des directeurs

6.4

Entente des employés à temps-partiel

7.

Résolution pour retourner en réunion ouverte

8.

Rapport de la réunion à huis clos

9.

Annonces / Présentations spéciales

10.

Items du Comité plénier

À ce moment-ci, la réunion régulière est ajournée afin de permettre au conseil de procéder à une session de Comité plénier.

10.1

Délégations/Présentations

a.

Révision des limites des quartiers 101 par Dr. Robert Williams

b.

Programme d'amélioration communautaire (CIP) par Sierra Planning and Management 

10.2

Items à considérer en réunion publique

a.

Présentation des redevances d'aménagement par Andrew Mirabella de Hemson Consulting

a.

Commentaires et questions

b.

Rapport / Recommandation

Étude de fond des redevances d’aménagement (anglais seulement)

Ébauche du règlement sur les redevances d’aménagement (anglais seulement)

10.3

Pétitions et correspondance

10.4

Avis de motion

10.5

Rapports des comités/services

11.

Rapport du comité plénier

À ce moment-ci, la session de comité plénier est ajournée et le conseil reprend sa réunion régulière.

12.

Items des membres du Conseil

12.1

Avis de motion présenté par le Maire Zanth et appuyer par le conseiller Fournier pour modifier la politique du programme de subvention municipal, afin de retirer le programme 3 : Événements significatifs

13.

Items par consentement

Note : Les items énumérés dans cette section de l’ordre du jour seront sujet à être considéré pour approbation sous une résolution qui n’est pas sujette au débat et non-modifiable.  Si un membre du conseil désire engager une discussion ou un débat par rapport à un de ces items, il/elle doit demander que l’item soit considéré séparément avant que le vote ait lieu.

13.1

Adoption des procès-verbaux des réunions suivantes:

a.

Réunion régulière du conseil du 13 novembre 2024

b.

Réunion budgétaire du 18 et 19 novembre 2024 

13.2

Réception du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration de la Bibliothèque Publique de Clarence-Rockland du 15 octobre 2024

13.3

Réception des bulletins de correspondance hebdomadaire de novmebre 2024

13.4

Les recommandations suivantes du comité plénier du 13 novembre 2024

a.

Rapport et présentation sur le plan stratégique du Musée Clarence-Rockland

b.

Plan de gestion des actifs non essentiels

13.5

Résolution pour approuver les salaires payés du 27 octobre au 23 novembre 2024

13.6

Résolution pour approuver les comptes payés du 4 novembre au 2 décembre 2024

13.7

Résolution pour approuver la création du Comité consultatif sur le développement économique de la Cité de Clarence-Rockland et les termes de références

13.8

Résolution pour approuver la politique d'appui financier pour les programmes récréatifs et culturels

14.

Rapports des Comités/Services

14.1

Adoption des prévisions budgétaires pour l'année 2025

14.2

Adoption du rapport annuel préparé selon le règlement de l'Ontario 284-09 pour le budget 2025

14.3

Adoption du nouveau règlement établissant les frais aux usagés pour la Cité de Clarence-Rockland 

14.4

Première et deuxième lecture du réglement no. 2024-120 visant à autoriser une entente de franchise entre la Corporation de la Cité de Clarence-Rockland et Enbridge Gas Distribution Inc.

15.

Règlements municipaux

Les règlements énumérés dans cette section de l’ordre du jour seront sujet à être considéré pour approbation sous une résolution qui n’est pas sujette au débat et non-modifiable.  Si un membre du conseil désire engager une discussion ou un débat par rapport à un de ces règlements, il/elle doit demander que l’item soit considéré séparément avant que le vote ait lieu.

15.1

2024-116 visant à établir la collecte et l'élimination des déchets, le recyclage et toutes les activités connexes de gestion des déchets

15.2

2024-117 visant à réglementer l'utilisation de l'eau et des égouts

15.3

2024-124 visant à dédier comme voie publique des parcelles de terrain dans la Cité de Clarence-Rockland

16.

Règlement de confirmation

17.

Ajournement